Politique de confidentialité

Mike Natoli KIBŌ, raison individuelle, Rue des Flamands 19, 2525 Le Landeron, Suisse, exploite l’infrastructure ClubOS et traite les données nécessaires à la fourniture du service.

Contact : info@club-os.ch.

Selon le contexte, le club détermine les données qu’il saisit et les personnes auxquelles il donne accès. La présente politique décrit le traitement effectué dans le cadre de la fourniture technique et contractuelle de ClubOS. Elle ne fixe pas une qualification juridique unique (par exemple responsable ou sous-traitant) applicable uniformément à tous les traitements.

Selon l’usage du service, ClubOS peut traiter notamment :

• Données de compte et d’authentification (identifiants techniques, adresse e-mail de connexion lorsqu’elle existe, jetons d’invitation, états d’accès).
• Données liées aux clubs (nom du club, paramètres, rôles, appartenance).
• Données relatives aux personnes gérées par le club : membres du comité, entraîneurs / staff, joueurs, parents, personnes liées aux sponsors, selon ce que le club saisit.
• Données d’organisation : équipes, événements, présences / réponses de participation, informations de sponsors et avantages lorsque utilisés.
• Données techniques nécessaires au fonctionnement (journaux techniques, identifiants de session, données de sécurité, métadonnées d’usage limitées).
• Données de facturation et d’abonnement (statut d’abonnement, échéances, identifiants techniques de paiement transmis via Stripe ; le Prestataire ne stocke pas les numéros complets de cartes bancaires).

ClubOS peut traiter des données relatives à des joueurs mineurs lorsque celles-ci sont saisies ou gérées par leur club et/ou les personnes disposant des droits nécessaires.

Le club reste responsable de s’assurer qu’il dispose des bases et autorisations nécessaires pour saisir et gérer ces données.

ClubOS limite le traitement aux données nécessaires au fonctionnement des fonctionnalités concernées. Aucun âge minimum ni régime de consentement parental universel n’est fixé par la présente politique.

Les données sont traitées pour :

• Fournir et faire fonctionner ClubOS (espaces par rôle, gestion du club, événements, présences, sponsors, etc.).
• Authentifier les utilisateurs et gérer les invitations d’accès.
• Assurer la sécurité, prévenir les abus et diagnostiquer des incidents.
• Communiquer avec les clubs et utilisateurs au sujet du service (support, informations opérationnelles, abonnement).
• Facturer et gérer les abonnements (y compris essais, échéances, défauts de paiement et portail client).
• Respecter des obligations légales applicables.

Selon les cas, le traitement repose sur l’exécution du contrat de service avec le club, des intérêts légitimes liés à la sécurité et à l’amélioration raisonnable du service, le consentement lorsqu’il est requis, et/ou des obligations légales.

ClubOS s’appuie notamment sur les prestataires suivants pour fournir le service :

• Supabase — base de données, authentification et infrastructure applicative associée.
• Stripe — paiement et gestion d’abonnements.
• Vercel — hébergement et diffusion de l’application web, lorsque cet hébergeur est utilisé.

Ces prestataires ne reçoivent que les données nécessaires à leurs prestations. Leurs propres conditions et politiques de confidentialité s’appliquent à leurs services.

Certains prestataires techniques peuvent traiter des données hors de Suisse ou dans plusieurs régions, selon leur infrastructure.

ClubOS ne garantit pas que toutes les données restent exclusivement en Suisse. Des mesures contractuelles et techniques raisonnables sont recherchées auprès des prestataires pour encadrer ces traitements, dans la mesure du possible.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités concernées et aux obligations légales applicables.

Après la fin d’un abonnement ou d’une relation, certaines données peuvent être conservées pour une durée raisonnable (sécurité, preuve, obligations comptables ou légales), puis effacées ou anonymisées lorsque cela est approprié et techniquement réalisable.

Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre pour protéger les données (contrôle d’accès, séparation des clubs, protections côté infrastructure, etc.).

Aucun système n’étant totalement exempt de risque, les utilisateurs et clubs doivent également adopter des pratiques prudentes (mots de passe, gestion des accès, etc.).

Sous réserve des conditions et exceptions prévues par la LPD et le droit applicable, les personnes concernées peuvent demander l’accès, la rectification, la suppression, la limitation du traitement, ou s’opposer à certains traitements.

Les demandes peuvent être adressées à info@club-os.ch. Une vérification d’identité peut être requise. Lorsque la demande concerne des données saisies par un club, il peut être nécessaire de coordonner la réponse avec ce club.

La présente politique peut être mise à jour. La version publiée sur le site ClubOS prévaut. En cas de changement important, une information appropriée pourra être fournie.

Pour toute question relative à la protection des données : info@club-os.ch.